Communications aux Bénéficiaires
Communications transmises par l'Autorité de Gestion aux Chefs de file et aux bénéficiaires des projets financés
1er Appel à projets
Communication n° 1 du 23.01.2024 : Informations Opérationnelles pour la phase de démarrage
Annexe : Règles de communication et activités recommandées
Communication n° 2 du 29.02.2024 : Comunicazione beneficiari pubblici italiani – Raccomandazione utilizzo CUP
Communication n° 3 du 21.03.2024 : Rédaction du règlement intérieur du Comité de Pilotage du projet
Communication n° 4 du 04.06.2024 : Nouvelle documentation pour la mise en oeuvre des Projets
Communication n° 5 du 02.08.2024 : Procédures pour l'identification des contrôleurs
(partenaires italiens uniquement)
Communication n. 6 du 02.08.2024 : La nouvelle documentation pour la mise en œuvre des Projets et désignation des CIL
Communication n. 7 du 02.08.2024 : Activités de communication (référent du site de projet, logo du projet, les profils sociaux)
Communication n. 8 du 01.10.2024 : Activités de communication (ajouts Manuel d’utilisation et mise à jour mini-sites de projet)
Communication n. 9 du 24.10.2024 : Rappel soumission des rapports 1er semestre et mise à jour date d'expiration au 18 novembre 2024
Communication n. 10 du 6.12.2024 : PC IFM Italie-France Maritime 2021-2027- Communication aux Partenaires et aux Autorités français de la fermeture de la plateforme APACI par la Région Toscane et information sur les nouvelles modalités de communication avec l’Autorité de gestion
Communication n. 11 du 26.03.2025 : Vademcum Communication: Règles et conseils de communication pour les projets du Programme Italie-France Maritime 2021 – 2027
Communication n. 12 du 23.05.2025 : Rappel concernant le respect des engagements et des délais liés à la bonne mise en œuvre des projets - risque de désengagement financier
Communication n. 13 del 19/06/2025: Mise à jour des procédures pour l'identification des contrôleurs (partenaires italiens uniquement).
Communication n° 14 du 21/7/2025 : Modèles de transmission des informations nécessaires à l'octroi de financements à des tiers (aides indirectes)
Communication n° 15 du 26/09/2025 : Rappel concernant le respect des engagements et des délais liés à la bonne mise en œuvre des projets et Rappel au respect du bilinguisme
Annexe : Liste des entreprises bénéficiaires
Annexe : Modele 2 - Déclaration de minimis
2ème Appel à projets
Communication n. 1 du 6.12.2024 : PC IFM Italie-France Maritime 2021-2027- Communication aux Partenaires et aux Autorités français de la fermeture de la plateforme APACI par la Région Toscane et information sur les nouvelles modalités de communication avec l’Autorité de gestion
Communication n 2 du 30.01.2025 : Informations Opérationnelles pour la phase de démarrage
Communication n. 3 du 26.03.2025 : Vademcum Communication: Règles et conseils de communication pour les projets du Programme Italie-France Maritime 2021 – 2027
Communication n. 4 del 19/06/2025: Mise à jour des procédures pour l'identification des contrôleurs (partenaires italiens uniquement)
Communication n° 5 du 16/07/2025 : Précisions relatives à la procédure « hybride » de sélection des contrôleurs de niveau I (uniquement pour les bénéficiaires italiens)
Communication n° 6 du 04/08/2025 : Sélection CIL - suspension de la procédure hybride à compter du 01/08/2025 (uniquement pour les partenaires italiens)
Communication n° 7 du 26/09/2025 : Rappel concernant le respect des engagements et des délais liés à la bonne mise en œuvre des projets et rappel au respect du bilinguisme
3ème Appel à projets
Communication n° 1 du 05/09/2025 : Informations Opérationnelles pour la phase de démarrage
Communication n° 2 du 26/09/2025 : Rappel concernant le respect des engagements et des délais liés à la bonne mise en œuvre des projets - Rappel au respect du bilinguisme - Sélection des contrôleurs pour les bénéficiaires italiens