Ier Appel
⚠️ Appel à projets terminé ⚠️
Liste des opérations
Pour consulter la liste des opérations faisant l'objet du premier appel à projets, visitez la page suivante : projets financés.
Engagements de dépenses et transferts
Le décret n° 27481/2023 du 12/12/2023, publié dans le BURT n° 3 partie III du 17/01/2024 est disponible, avec l'objet suivant : D.D. n. 24600/2023 - "approbation des classements des projets présentés dans le cadre du 1er Appel pour la présentation des demandes de projets pour les Priorités 1, 2, 3, 4, 5 par Priorités et Objectifs Spécifiques" : prise en charge des engagements de dépenses et des transferts et des annexes.
Le décret a été certifié le 29/12/2023, annexe M modifiée par le décret 437 du 9/01/2024.
Décret 27481/2023 du 12/12/2023
Annexe A - Classement et montants du financement PRIORITÉ 1 – RSO1.3
Annexe B - Classement et montants du financement PRIORITÉ 1 – RSO1.4
Annexe C - Classement et montants du financement PRIORITÉ 2 – RSO2.4
Annexe D - Classement et montants du financement PRIORITÉ 2 – RSO2.6
Annexe E - Classement et montants du financement PRIORITÉ 2 – RSO2.7
Annexe F - Classement et montants du financement PRIORITÉ 3 – RSO3.2
Annexe G - Classement et montants du financement PRIORITÉ 4 – RSO4.1
Annexe H - Classement et montants du financement PRIORITÉ 4 – RSO4.6
Annexe I - Classement et montants du financement PRIORITÉ 5 – ISO6.1
Annexe L - Classement et montants du financement PRIORITÉ 5 – ISO6.2
Annexe M - CUP PARTNER
Annexe N - projets financés
Annexe O - engagements
Annexe P - résumé des engagements et des remboursement
Annexe Q - réserve d'engagements à réduire
Approbation des classements
Avec la publication du Décret 24600, publié au BURT (N. 48 Parte III), est annoncée l'approbation des classements par Priorités et Objectifs spécifiques des projets soumis dans le cadre de l'"I Appel pour la soumission des demandes de projets pour les Priorités 1, 2, 3, 4, 5" du Programme maritime Italie - France 2021-2027 par le Comité de suivi du Programme lors de sa réunion du 12 octobre 2023.
Extrait du BURT [documentation en italien]
Annexes [documentation en italien] :
Annexe A - classement des candidatures OS1.3
Annexe B - classement des candidatures OS1.4
Annexe C - classement des candidatures OS2.4
Annexe D - classement des candidatures OS2.6
Annexe E - classement des candidatures OS2.7
Annexe F - classement des candidatures OS3.2
Annexe G - classement des candidatures OS4.1
Annexe H - classement des candidatures OS4.6
Annexe I - classement des candidatures OS6.1
Annexe L - classement des candidatures OS6.2
Projets financés
40 projets ont été acceptés pour le financement dans le cadre du 1er Appel à Projets du Programme de coopération Interreg Maritime Italie-France 2021 - 2027.
“1er Appel à projets relevant des priorités 1, 2, 3, 4, 5”
Journal Officiel de la Région Toscane du 08/02/2023
Lien au Journal Officiel BURT - 08/02/2023, partie III, n. 24 (décret 1782 du 20/01/2023)
La date limite pour le dépot des candidatures est fixée pour le 19 mai 2023 à 18h00, le centième jour calendaire à compter du lendemain la date de publication du présent Appel sur le Journal Officiel de la Région Toscane (BURT), sous peine de non-recevabilité.
Appel et annexes
Annexe 1 - Priorités et objectifs Spécifiques.pdf
Annexe 2 - Filières prioritaires transfrontalières.pdf
Annexe 3 - Capacité financière organismes privés.pdf
Annexe 4 - Lettre de candidature.pdf - Lettre de candidature.docx
Annexe 5 - Déclaration de cofinancement.pdf - Déclaration de cofinancement.docx
Recherche Partenaires
Pour la période de programmation 2021, un nouvel outil a été mis à disposition pour mettre en relation les structures intéressées à présenter un projet.
Consultez la liste des demandes déposées dans le cadre du 1er Appel à projets.
Documents Utiles
🔎 Téléchargez les diapositives de présentation du 1er Appel du programme, présentées par l'Autorité de Gestion à l'occasion des manifestations territoriales.
Formulaire d'information pour illustrer les différentes sections de la plate-forme Jems.
Modele Jems hors ligne_FR_v1.pdf
BtoB
Téléchargez les diapositives présentées lors des quatre jours du BtoB du 1er Appel à Projets du Programme Italie-France Maritime 2021-2027 auprès les bureaux de l'Autorité de Gestion à Florence.