3ème Appel à projets
⚠️ Appel à projet terminé ⚠️
Modèles de convention
- Modèle de convention entre Autorité de Gestion et Chef de File .pdf .docx
- Modèle de convention interpartenarial .pdf .docx
Le schéma des Conventions à utiliser pour les signatures est la version modifiable (.docx), le fichier non modifiable (.pdf) peut être utilisé afin d'identifier eventuelles modifications non conformes déjà ajoutées (p.ex. une coquille) .
ON SOULIGNE : le texte à utiliser est exclusivement celui publié ici, approuvé par l’Autorité de Gestion; il n’est pas modifiable et doit être soumis bilingue italien/français.
Pour toute suggestion opérationnelle concernant le recueil des souscriptions du partenariat et la soumission des documents à l’Autorité de Gestion, les Chefs de file sont demandés de se référer à la communication aux bénéficiaires du 3ème Appel à projets n° 1 du 05/09/2025.
Approbation des classements
Avec la publication du Decrèt 15902 del 10-07-2025 Avis est donné de l'approbation et du financement du projet JASON soumis dans le cadre de l'« Avis III pour la soumission de demandes de projets stratégiques pour la Priorité 2, Objectif Spécifique 2.4 » - Engagement des dépenses.
“IIIème Appel à candidatures de projets STRATEGIQUES pour la PRIORITE 2, OBJECTIF SPECIFIQUE 2.4”
Journal Officiel de la Région Toscane du 12/02/2025
Lien BURT - Suppl. n° 37 à la partie III
La date limite pour le dépot des candidatures est plus tard le 14 avril 2025 à 18 h (18 heures 0 minutes 0 secondes), le 60ème jour calendaire à compter du lendemain la date de publication du présent Appel sur le Journal Officiel de la Région Toscane (BURT), sous peine de non-recevabilité.
Appel et annexes
Annexe 1 - Priorités et objectifs Spécifiques.pdf
Annexe 2 - Filières prioritaires transfrontalières.pdf
Annexe 3 - Capacité financière organismes privés.pdf
Annexe 4 - Lettre de candidature.pdf - Lettre de candidature.docx
Annexe 5 - Déclaration de cofinancement.pdf - Déclaration de cofinancement.docx
Annexe 8 - Clarifications sur les questions évaluatives de la qualité de la proposition.pdf
Rédaction des documents et dépôt de la candidature
Le dossier de candidature devra être déposé sur la plateforme en ligne Jems accessible à l’adresse du site internet du Programme https://interreg-marittimo.eu/fr/depositare-una-candidatura moyennant une accréditation par le Chef de file.
La plateforme en ligne Jems où introduire la candidature sera accessible à partir du jour suivant celui de la publication du présent appel à projets sur le Journal Officiel de la Région Toscane (BURT).
Le dépôt du dossier de candidature pourra être effectué au plus tard, avant 18 h (18 heures 0 minutes 0 secondes) du 60ème jour calendaire à compter du lendemain la date de publication du présent Appel sur le Journal Officiel de la Région Toscane (BURT), sous peine de non-recevabilité.
Si le délai susmentionné expire un jour férié ou pré-férié (y compris le samedi) (dans l'un des deux États membres du Programme), il sera prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Modele Jems hors ligne_FR_v1.pdf
Ce formulaire est fourni uniquement à titre d'information et vise à illustrer les différentes sections de la plate-forme Jems.
Recherche Partenaires
Un nouvel outil pour mettre en relation les entités qui souhaitent présenter un projet dans le cadre du Programme est maintenant disponible: remplissez le formulaire de recherche partenaire et dépôt des projets.
Consultez la liste des demandes déposées dans le cadre du IIIème Appel à projets.
Manuel du Programme
🔎 Visitez la section des manuels pour consulter le Manuel du Programme Interreg Italie-France Maritime.
Informations générales
Assistance
Un service de questions-réponses est disponible pendant la publication de l'avis à l'adresse marittimo2127@regione.toscana.it, en précisant dans l'objet du message "IIIème Appel à projets" et en indiquant l'objet de la demande.
Toute question concernant I'appel à projets recevra une réponse si envoyée à l'adresse du Programme avant le 10 avril 2025 au plus tard.
Les réponses concernant la rédaction du formulaire en ligne Jems seront fournies jusqu'au le 11 avril 2025 à 13 h.
